Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.verdoncoutellerie.net l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie – Artisan 43931834600053 – ferme de Vincel 04360 Moustiers Sainte Marie

Créateur : Mikaël Trocherie

Responsable publication : Mikaël Trocherie – verdoncoutellerie@yahoo.fr

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Mikaël Trocherie – verdoncoutellerie@yahoo.fr

Hébergeur : OVH.com – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.verdoncoutellerie.net implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.verdoncoutellerie.net sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.verdoncoutellerie.net est mis à jour régulièrement par Mikaël Trocherie. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.verdoncoutellerie.net a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie s’efforce de fournir sur le site www.verdoncoutellerie.net des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.verdoncoutellerie.net sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.verdoncoutellerie.net ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.verdoncoutellerie.net, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.verdoncoutellerie.net.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.verdoncoutellerie.net, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.verdoncoutellerie.net, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.verdoncoutellerie.net. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.verdoncoutellerie.net l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.verdoncoutellerie.net n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.verdoncoutellerie.net.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.verdoncoutellerie.net contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie. Cependant, Verdon Coutellerie Mikaël Trocherie n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.verdoncoutellerie.net est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.verdoncoutellerie.net est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Conditions Générales de Vente:

PRIX : Verdon Coutellerie, se réserve le droit de modifier ces tarifs, en cours d’année. Les tarifs sur catalogue, peuvent évoluer, en fonctions des matières premières et de leurs coûts, en cours d’année et part la rareté des matériaux.

Coutellerie artisanale: Tous les prix en coutellerie artisanale sont T.T.C. TVA applicable de 20% du montant total TTC. Ils ne comprennent pas le port, l’emballage, et les différentes améliorations que l’on peut apporter, tel que gravure du prénom, incrustations, sertissages, sculptures, étui, etc… Tous les couteaux sont vendus avec une clé Allen (si besoin), un certificat et un carnet d’entretien.

Coutellerie d‘art: Tous les prix en coutellerie d’art sont T.T.C. TVA applicable de 20% du montant total TTC. Ils ne comprennent pas le port, l’emballage, et les différentes améliorations que l’on peut apporter, tel que gravure du prénom, incrustations, sertissages, sculptures, étui, etc… Tous les couteaux sont vendus avec une clé Allen (si besoin), un certificat et un carnet d’entretien.

COMMANDE : Par téléphone, courrier, e-mail, marché ou foire ou directement à l‘atelier.

Toutes commandes, pour être prise en compte, doit être accompagnée de son acompte de 50% en coutellerie d’art, et de 30% en coutellerie artisanale, du montant total de celle-ci. Sans acompte perçu, de la part du client, la commande ne sera pas honorer. Lors d’une commande pour une fabrication sur mesure, Verdon Coutellerie se réserve le droit de demander 100%, de la somme totale de celle-ci.

Si le règlement du solde ne parvient pas, dans la période de un an (1an), après en avoir informé le client (par mail, courrier postal ou SMS), Verdon Coutellerie, se réserve le droit de mettre le couteau commandé en vente à son bénéfice, et de conserver l’acompte versé par le client. Si le client renonce à sa commande et demande le remboursement de l’acompte versé avant la date anniversaire, le client renonce à son acompte.

Pour toute demande, de la part du client, suite à sa commande, celui-ci doit: donner le numéro du bon de commande ou de la facture, la date ainsi que son nom est prénom (de préférence par mail, afin de faciliter le traitement de la demande).

Date anniversaire : Date à laquelle le client à commandé un couteau (le bon de commande faisant foi, et à présenter). Exemple : Bon de commande daté du 01 janvier 2000, date anniversaire au 01 janvier 2001.

RECLAMATION : Pour toute réclamation, de la part du client, suite à sa commande, celui-ci doit: donner le numéro du bon de commande ou de la facture, la date ainsi que son nom est prénom (de préférence par mail, afin de faciliter le traitement de la demande, (voir Garantie)).

SERVICE APRES VENTE (SAV): Le service-après-vente est assuré au sein de mon atelier de coutellerie sur rendez-vous. La demande de SAV (pièce et main d’œuvre) ne sera prise en compte que sur présentation de la pièce ainsi que du certificat ou de la facture de la pièce dûment rempli (daté, signé, tamponné) en fonction de la date anniversaire (voir Garantie). Exemple : certificat ou facture daté du 01 janvier 2000, date anniversaire au 01 janvier 2001.

DELAIS DE PAIEMENT : Lors d’une commande: Lorsque la commande est prête à expédition ou à être réceptionnée, je vous en informe. Si la commande doit être expédiée, à réception du solde restant suivant le montant de l‘acompte versé, j’expédie au plutôt le colis. Paiement par chèques ou espèces ou virement bancaire (le coût éventuel et à la charge du client tout comme les frais de port).

MATERIAUX : Les pièces (couteaux), qui sont réalisés en matières naturelles, tel que bois, cornes, ivoire de mammouth, bois de cerf ou de rennes etc.…, ne sont pas stabilisés et sont susceptibles de séchage. Les matériaux peuvent ne pas avoir la même densité ou veinage, ou couleur, en fonction de leurs provenances. Verdon Coutellerie, ne peut être tenue responsable en cas de fente ou éclat de celui-ci. L’acier carbone ou le damas forgé main en acier carbone avec ou sans tranchant rapporté de Mr Raymond ROSA lieu-dit Guirodon 03120 Le Breuil, s’oxyde, l’acier inox 12C27 ou le damas inox issue de la métallurgie des poudres, ne s’oxyde pas, mais peuvent avoir des réactions naturelles face à leurs environnements. L’acier carbone est non alimentaire. Verdon Coutellerie, ne peut être tenue responsable en cas de réaction face à l’utilisation ou face à l’environnement de celui-ci.

FRAIS D’EXPEDITION : En France métropolitaine et D.O.M. T.O.M. ainsi que pour l’étranger les frais d’emballage, de transport sont à la charge de l’acheteur. Pour la France, envoie en colissimo recommandé remis contre signature : Prix plus ou moins 10 euros selon poids et valeur marchande de la pièce, me consulter. Pour l’étranger et les D.O.M. T.O.M., me consulter.

DEVIS: Gratuit et sur demande. Délai de réalisation de celui-ci, suivant emploi du temps et complexité de la demande.

LIVRAISON: Votre marchandise sera livrée à l’adresse figurant sur le bon de commande.

DELAIS : Coutellerie artisanale : Si le couteau commandé n’est pas disponible, il sera traité en priorité par ordre d’arrivées des commandes. En cas de rupture de stock, de un à six mois (de 1 à 6 mois) en fonction de la date de réception des pièces détachées provenant de mes sous traitants. Verdon Coutellerie, ne peut être tenue responsable en cas de dépassement du délai et n’accorde aucune ristourne.

Coutellerie d‘art: Si le couteau commandé n’est pas disponible, il sera traité en priorité par ordre d’arrivées des commandes. Délai de deux années (de 2 ans) selon période et emploi du temps. Pour tous délais supplémentaires pouvant arriver en cas de surcharge de travail, je vous en informerais le plutôt possible. Verdon Coutellerie, ne peut être tenue responsable en cas de dépassement du délai et n’accorde aucune ristourne.

GARANTIE : Coutellerie artisanale : Tous couteaux achetés sont garantis deux ans (2 ans) dans le cadre d’une utilisation normale pour lequel il a été conçu. Ceci ne comprend pas l’usure normale du couteau. Exemple : tranchant affûté régulièrement ou mal affûté, couteau servant d‘outil, tel que: tournevis, levier, ouvre boite etc., ou pour toutes utilisations non adaptées en rapport avec celui-ci (jugé sur présentation de la pièce).

Coutellerie d‘art: Tous couteaux achetés sont garantis quatre ans (4 ans) dans le cadre d’une utilisation normale pour lequel il a été conçu. Ceci ne comprend pas l’usure normale du couteau. Exemple : tranchant affûté régulièrement ou mal affûté, couteau servant d‘outil, tel que: tournevis, levier, ouvre boite etc., ou pour toutes utilisations non adaptées en rapport avec celui-ci (jugé sur présentation de la pièce).

RENSEIGNEMENT : Par téléphone, courrier, e-mail, marché ou foire ou directement à l‘atelier.

RESERVE DE PROPRIETE : Verdon Coutellerie, est propriétaire de la marchandise livrée, jusqu’au paiement intégral de celle-ci (loi 80-335 du 12 mai 1980).

RESTAURATION: Lors de la remise à neuf, d’une pièce, le coût peut être multiplié par deux (x2), en cas de détérioration de celle-ci, entraînant un coût supplémentaire.

LES DIFFERENTES ETAPES SUITE A VOTRE COMMANDE:

1– Au moment ou je commence votre commande, je vous expédie un mail avec tous les éléments (date estimée de fin de réalisation, bon de commande correspondant, conditions générales de vente, flyers, acompte versé et montant restant à soldé et demande de confirmation de vos coordonnées complètes).

2– Votre acompte par chèque ne sera encaissé, qu’une fois votre commande réalisée ou dans les jours qui suivent.

3– Une fois que celle–ci est réalisée, je vous renvoie un mail pour vous faire part de sa réalisation avec tous les éléments (solde à réglé, date estimé de l’encaissement du chèque d’acompte, adresse d’envoie du solde).

4– A réception du solde de votre commande, je vous fais parvenir un mail pour vous avertir de sa réception et prépare le colis pour envoie en colissimo recommandée contre signature France ou international.

5– Une fois le colis déposé à la poste, je vous expédie un dernier mail avec le lieu de dépôt, le jour estimé d’arrivé du colis, et le numéro de suivi de l’envoie.

6– Le chèque pour solde, ne sera encaissé, qu’une fois votre commande expédier ou dans les jours qui suivent.

7– Dans le cas ou vous désirez annuler votre commande ou que je ne suis pas en mesure de réaliser celle-ci, votre acompte vous sera renvoyer à mes frais, à l’adresse mentionnée sur le bon de commande à partir de la date anniversaire (voir page ou onglet: Conditions Générales de Vente).

REPARATION: Verdon Coutellerie ne vend aucune pièce détachée de ces couteaux. Les couteaux de Verdon Coutellerie doivent être retournés à mon atelier pour être réparés. En cas de réparation effectuée hors enceinte de Verdon Coutellerie, la garantie ne sera pas appliquée.

NOTA BENE: Ces conditions générales de vente, s’applique, sans réserve, le client renonce à tous recours contre Verdon Coutellerie, pour toutes commandes passées par le client, que celui-ci est ou non apposer sa signature. Les Conditions Générales de Vente de Verdon Coutellerie peuvent évoluer en cours d’année, sans obligation de devoir en tenir informé le client.

Fait à Moustiers Sainte Marie, le 27 juin 2017